Mentions légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : DUQUENNE Alexandra – Entrepreneur Individuel (EI) – Marque : Les Mercuriennes.

• Contact : lesmercuriennes@gmail.com – 06.14.02.27.84.

• Adresse du siège social : 6 Rue du Maréchal Foch 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES

• Numéro d'immatriculation (SIRET) : 983 823 840 00019.

2. Statut juridique et fiscal

• Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI) / Auto-entrepreneur.

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

• Téléphone de l'hébergeur : +1-613-241-2828.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, designs des bijoux, modèles d'affichage 3D, logos) sont la propriété exclusive de l'éditeur du site, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.